Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Le Charlès Briec
/
Plaques design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plaques design
M. Le Charlès Briec

Numéro de dépôt :
4066585
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2024
Plaques design de Le Charlès Briec

Présentation de la marque Plaques design

Déposée le 6 février 2014 par monsieur Le Charlès Briec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Plaques design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur Le Charlès Briec domicilié(e) 4 rue Porzh Don - 22730 - TREGASTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Charlès Briec domicilié(e) 4 Rue Porzh Don - 22730 - TREGASTEL - France.

La marque Plaques design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plaques design est expirée depuis le 6 février 2024.

Le Charlès Briec a également déposé les autres marques suivantes : BSC CONCEPT


M. Le Charlès Briec - 4 rue Porzh Don - 22730 - TREGASTEL - France


M. Le Charlès Briec - 4 Rue Porzh Don - 22730 - TREGASTEL - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Sciage ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de gravure ; sérigraphie ; services de photogravure.